top of page

Mentions légales

Informations légales

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que :

Le présent site Internet est édité par : DiKarmaCom

Inscription à la Chambre de commerce – Siret : 518 859 210 073

Le directeur de publication du présent site Internet est Mme Isabelle DELSOL en qualité de consultante en marketing et communication.

 

Limitation de responsabilité

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des présentes conditions d’utilisation et s’engage à les respecter.

Les informations recueillies par formulaires sont destinées à nos services.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux informations vous concernant auprès de DiKarmaCom. Si vous ne souhaitez pas que ces informations soient communiquées, envoyez-nous un courrier électronique : isadikarma@gmail.com

 

Hébergement

Le prestataire assurant le stockage direct et permanent est : WIX
 

Droit d’auteur

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur quelque support que ce soit est formellement interdite sauf notre autorisation expresse.

Droit applicable et juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site www.dikarmacom.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Agen.

bottom of page